Fiches individuelles


NAVETTE (de ) Aymard
- Ecuyer, seigneur des Ollières (Beauzac) et de Chassignolles (Haute-Loire), la Dorelière

Naissance : vers 1633
Décès : 13 janvier 1711 à Le Chambon

Père : NAVETTE (de ) Louis ( ? - < 1694 )
Mère : RAYMOND (de ) Toussainte ( ? - 1694 )

Union 1 : FALCONNET (de ) Claudine ( ? - ? )
Mariage par contrat : 3 décembre 1659
Enfants : NAVETTE (de ) Anne ( > 1659 - ? )
NAVETTE (de ) Louis ( > 1659 - ? )
NAVETTE (de ) Claudine ( > 1659 - ? )
Union 2 : MYNET Dorothée ( ~ 1642 - 1710 )
Mariage religieux : vers 1677
Enfants : NAVETTE (de ) François ( ~ 1677 - 1707 )
NAVETTE (de ) Marie ( 1683 - 1718 )
NAVETTE DES OLLIÈRES (de ) Françoise ( ? - 1740 )
NAVETTE (de ) Claude ( ? - ? )
NAVETTE (de ) Dorothée ( ? - ? )
Note individuelle : Noble Aymar de NAVETTE, sgr de Chassignolles (fief qu’il acquit en 1675, du marquis de CLERMONT-CHASTE), la Dorelière, les Ollières, etc., possesseur d’une rente sise à Arnoux, qu’il vendit à Jean « de CHABANOLLE », lequel en reçut l’investiture en 1667, épousa Dorothée MINET, qui lui donna : 1° Claude, sgr des Ollières, capne au régt de Normandie, marié à Montbrison, le 1er août 1700 à Jeanne PLAIGNIEU, fille de Joseph François, d’où : Antoine, natif de Montbrison, le 30 mars 1709 ; 2° Françoise «  de NAVETTE des OLLIÈRES » qui, mariée p.c. du 12 nov. 1690 (acte reçu me FOUGHON, nre royal), à Jacques de La VAISSIÈRE, sgr de Lolière, fils aîné de Pierre, sgr du Mas, et de Françoise de DROSSANGES, mourut à la Dorelière, le 24 mars 1740, et fut inhumée dans l’église de Basn au tombeau de ses ancêtres.
(Source : Le nobiliaire du Velay et de l'ancien diocèse du Puy, par Gaston de Jourda de Vaux, tome 4, 1924, p 138-140).
Avait acquis en 1675 la seigneurie de Chassignolles, située dans la paroisse du même nom, près d'Auzon, élection d'Issoire, appartenant à Mrs de CLERMONT-CHASTE et pour laquelle il rendit hommage en 1684 et 1686 (N. féod, p 701).
Chassignolles : chef-lieu, Hte-Loire. --Fief. -- Jean de CHALENCON, chevalier, sgr de Chassignoles, marié, vers 1430, avec Jeanne-Catherine de SAINT-NECTAIRE. -- Alix de CHALENCON, leur fille, le porte par mariage, avant 1460, à Gilbert de MONTMORIN, chevalier, sgr de Chas, Rillat, etc. -- Passe à leur fils, Jean de MONTMORIN, chevalier, sgr de Saint-Hérem et de Chassignolles, marié en 1490, avec Marie de Chazeron. -- Passe au fils de ceux-ci, François de MONTMORIN, chevalier, gouverneur du Haut et du Bas Pays d'Auvergne, marié le 12-2-1526, avec Jeanne de JOYEUSE. -- Gaspard de MONTMORIN, chevalier, leur fils, sgr de Saint-Hérem et Chassignolles, épouse le 13-12-1553, Louise d'URFé. -- Françoise de MONTMORIN, leur fille, dame de Chassignolles, veuve en 1ères noces de Louis, dit Armand XIV, vicomte de POLIGNAC, le porte par mariage, le 23-1-1588, à François de CLERMONT, chevalier, baron de Chaste. --Passe à leur fils, Charles de CLERMONT, chevalier, marquis de Chaste et de charpeys, sénéchal du Velay, marié le 31-10-1615, avec Anne de LATTIER. -- Claude-Nicolas de CLERMONT, chevalier, marquis de Charpeys, sgr de Chassignolles, sénéchal du Puy, fils de ceux-ci, rendit hommage pour Chassignolles, en 1670 (N. féod., p. 299), testa le 31-10-1679, et mourut sans alliance en Piémont. -- Passe par achat, en 1675, à Aymard de NAVETTE, écuyer, sgr des Ollières, qui en rend hommage e 1684 et 1686 (N. féod., p. 701). (source : Dictionnaire des fiefs de la Basse-Auvergne, par Albert de REMACLE, Clermont-Ferrand, 1941-1943, tome I, pages 424-425).
La terre de Chassignolles, située dans les montagne au-dessus d'Auzon & de la Mothe, a appartenu successivement aux maisons de POLIGNAC, de CHALANCON-POLIGNAC & de MONTMORIN. En 1297, Marguerite, vicomtesse de POLIGNAC, tutrice d'Armand de POLIGNAC, son fils, transigea avec la prieure de Comps (à présent la Vaudieu), & reconnut que la prieure avoit droit de justice basse dans la terre de Chassignolles : néanmoins le père ANSELME dit qu'en 1297 Ebrard de CHALANCON, seigneur de Chassignolles, étoit marié avec N. AICELIN, fille de Pierre AICELIN. Ces deux faits ne peuvent se concilier; mais ce que j'avance étant fondé sur la transaction de 1297 que j'ai vue, on doit penser qu'il y a une erreur de date dans cet historien.
En 1335, Armand, vicomte de POLIGNAC, vendit la terre de Chassignolles à Guillaume de CHALANCON, & elle appartenoit en 1400 à Jean de CHALANCON, mari de Catherine de SAINT-NECTAIRE, fille d'Armand.
Jeanne de CHALANCON, alors dame de Chassignolles, traita avec la même prieure de la Vaudieu, le 27 juillet 1443, sur leurs droits respectifs. Jean de CHALANCON en rendit foi-hommage, le 9 janvier 1458. Alix, fille unique de Jean de CHALANCON & de Jeanne de SAINT-NECTAIRE, épousa Gilbert de MONTMORIN, fils de Jacques, seigneur de Rilhat, Chaz & Perignat, & lui apporta la terre de Chassignolles avec celle de Pertus.
Elle demeura long-temps dans la maison de Montmorin, appartint à Jean de MONTMORIN, & fut successivement à François & Gaspard de MONTMORIN, l'un & l'autre gouverneurs d'Auvergne. Voyez MONTMORIN.
Gaspard de MONTMORIN n'ayant laissé que des filles, Françoise, l'une d'elles, mariée avec Louis-Armand, vicomte de POLIGNAC, & ensuite avec François de CLERMONT, sénéchal de Chassignolles, le 22 décembre 1598 à Charles de CLERMONT de CHASTE, son fils, qui fut sénéchal du Puy & bailli du Velay. M. de NAVETTE, ancien capitaine du régiment de Beauvoisis, chevalier de Saint-Louis, est propriétaire actuel de cette terre.
Elle ressortit immédiatement à la Mothe-Canillac, & de là à Riom; néanmoins on se pouvoit souvent, omisso medio, en la sénéchaussée d'Auvergne.
(source : Dictionnaire Historique des Fiefs, Chatellenies et Paroisses de la Haute et de la Basse Auvergne, par CHABROL, Paris, 1974, page 160).
Famille originaire du Velay et établie en Auvergne par l'acquisition en 1675 de la seigneurie de Chassignolles. Elle a été convoquée et a pris part aux aéssemblées de la noblesse tenues Clermont en 1789. Elle s'est éteinte vers cette époque.
Armes : d'azur à un solei d'or, mouvant du canton dextre du chef et une ancre en pointe, posée au canton senestre de la pointe.
(source : Dictionnaire Généalogique des Familles d'Auvergne, par Albert de REMACLE, ARGHA, 1995, tome III, page 39).
De CHASSIGNOLLES.-- La seigneurie de ce nom, près d'Auzon, fut le berceau d'une famille dont l'héritière épousa, vers 1260, Pons de CHALENCON, troisième fils de Bertrand 1er, baron de Chamlencon, et tige de la branche de CHALENCON-CHASSIGNOLLES, alliée aux maisons d'AYCELIN-MONTAIGU, de SAINT-NECTAIRE, de MONTBOISSIER, de MONTMORIN, et éteinte vers l'an 1500. Elle comptait plusieurs chanoines de Brioude, du Puy et de Clermont, entre autres, Ebrard de CHALENCON, dont le zèle et l'activité contribuèrent à assurer à la province des moyens de défense contre les anglais, en 1357 et 1359. La seigneurie de Chassignolles passa dans la maison de MONTMORIN, de celle-ci dans le maison de CLERMONT-CHASTE, et en dernier lieu à la famille de NAVETTE, qui l'a possédée de 1685 à 1789.
Armoiries : De gueules à trois têtes de lion d'or (voyez pl. 8 fig 1re).
(source : Nobiliaire d'Auvergne, par J.B. BOUILLET, tome II, Clermont-Ferand, 1847, page 145 et planche 8).
De NAVETTE, seigneurs de Chassignoles, près d'Auzon.-- Nous sommes sans renseignements sur l'origine et le principe de la noblesse de cette famille. Nous savons seulement qu'Aymar de NAVETTE, qualifié écuyer, fit foi-hommage au Roi à cause des terres de Chassignoles et d'Olliers en 1684 et 1686; que Louis de NAVETTE, son fils, et Aymar de NAVETTE, deuxième du nom, renouvelèrent cette formalité en 1699 et 1724; qu'une demoiselle de cette famille fut admise au chapitre de Blesle avant 1787, et qu'enfin M. de NAVETTE, seigneur de Chassignoles, ancien capitaine au régiment de Beauvoisis, et chevalier de Saint-Louis, a été convoqué à l'Assemblée des nobles de la sénéchaussée de Riom en 1789. Le même nom figure parmi ceux des signataires de l'acte de coalition de la noblesse d'Auvergne en 1791.
Armoiries : inconnues.
(source : Nobiliaire d'Auvergne, par J.B. BOUILLET, tome IV, Clermont-Ferand, 1851, pages 411-12).
NAVETTE (de) (parfois : DE CHASSIGNOLES) (Velay)
Seigneurs des Ollières, la Dorelière (par. de Beauzac); possessionnés à Arnoux (par. de Beaux), etc... (Velay); seigneurs de Pirolles (Lyonnais), Chassignolles (Auvergne), la Guillanche, la Goutte, etc... (Forez).
Armes : d'azur, au solei d'or mouvant du franc-canton; à l'ancre d'argent, posée au quartier sénestre de la pointe. Pl. II, Fig. 8.
En 1542, Louis NAVETTE était châtelain de Beauzac, François NAVETTE, bapt. le 20 févr. 1583, épousa noble Claude de FIGON, fille de Charles et de noble Florie FAURE (des barons de Montregard en Velay). Claude NAVETTE, sgr de la Dorelière, épousa, le 13 nove. 1547, Antoinette DUPORT ou du PORT (des seigneurs des Granges), fille de Vital et de Catherine de la FILHE, de Bas, d'où : Louis et Aymé, qui furent maintenus dans leur noblesse en 1667. Christophe de NAVETTE, écuyer, devint seigneur de la Guillanche, par son mariage contracté en 1630, avec Just de SAINT-POL, qui, fille de Louis, sgr de la Guillanche et de Vassilieu en Forez, fit par acte de 1658, donation de tous ses biens en faveur de Marie de NAVETTE de la GUILLANCHE, sa fille unique. celle-ci épousa p. c. du 15 avr. 1658, noble andré de CHAMBARON (dont postérité maîtresse de la Guillanche), fils ainé de Claude et de Françoise DENIS (des seigneurs de Cazeneuve). Louis de NAVETTE, sge de la Dorelière, ép. en 1639, noble Catherine BAYLE (veuve de Charles de CHABANNES, écuyer) qui, fille de Marcellin, sgr de Villeneuve, et de Claude de PARCHAS, mourut le 14 mars 1653.
Antoine NAVETTE, praticien à Bas, mourut le 1er oct. 1648, laissant de son mariage contracté avec Catherine vALICON : 1° Mathieu, qui suivra; 2° Catherine, morte le 20 mai 1676, ayant épousé Antoine GIRARD. Mathieu NAVETTE, avocat en parlement, mourut le 1er févr. 1660, ayant épousé : 1° le 17 janv. 1650, Esther de SICARD, fille de Louis et de Marguerite d'ALBON; 2° le 23 oct. 1653, Antoinette VALAT, du Puy. -- Du 1er lit naquirent : 1° Claude-Joseph, qui suivra; 2° Anne-Marie qui, veuve de Guillaume GIRARD de BOURZEIS, épousa, le 23 févr. 1696, Jean-François MOULIN, de Firminy, fils de Me Louis MOULIN, notaire, et de Marie JULLIEN.
Claude-Joseph NAVETTE, bourgeois de Bas, décédé le 9 avr. 1689, épousa, le 28 juin 1683, Cécile SAUNIER, fille de Pierre et de Claudine CHARRETIER, dont : Anne-Marie (14 oct. 1684-11 mars 1716), qui épousa, le 27 nov. 1710, noble Alexandre de DROSSANGES, fils d'Alexandre et de Jeanne OULAIGNON.
Noble Aymar de NAVETTE, sge de Chassignolles (fief qu'il acquit en 1675, du marquis de CLERMONT-CHASTE), la Dorelière, les Ollières, etc..., possesseur d'une rente sise à Arnoux, qu'il vendit à Jean "de CHABANOLLE", lequel en reçut l'investiture en 1667... ...
N... de NAVETTE, capitaine au régimetn de Beauvoisis, et convoqué à l'Assemblée de la Noblesse de l'élection de Riom en 1789, fut père de "de CHASSIGNOLLES de NAVETTE", qui figure sur la liste des Emigrés de la Haute-Loire.
Suivant un certificat de Charles DUGAS, conseiller du Roi et Juge général de la ville et marquisat de Saint-Chamond, en date du 26 fév. 1692, défunte dame Marie-Rachel de MERCEAUX, veuve de noble Jean de NAVETTE, sgr de Pirolles, ne possédait dans l'étendue de ladite juridiction, qu'un domaine appelé "la Philippière", sis dans la paroisse d'Izieux province de Lyonnais en pays de droit écrit ("où la mère peut disposer du tout en faveur de l'un de ses enfants, à l'exclusion des autres"); lequel domaine elle avait acquis de feu le marquis de SAINT-CHAMOND.
(source : Nobiliaire du Velay et de l'Ancien Diocèse du Puy, par Gaston de JOURDA de VAUX, Le Puy, 1927, pages 138 à 140).
Assujetti à al Taille, pour le village de Chassignolles sous le nome de SOLIERS de NAVETTE (Aymar de NAVETTE, écuyer, seigneur des Olliers, de Chassigonolle, etc.
(Source : Histoire de l'administration civile dans la province d'Auvergne et le département du Puy-de-Dôme, Georges Bonnefoy, T1, p236).

Chassignolles abrite les vestiges d’un château construit aux XIIIème et XIVème siècles par les CHALENÇON, faisant suite à la tour féodale, propriété du seigneur de Chassignolles mort en croisade et dont la fille a épousé en 1260 Ebrard de CHALENÇON. Cette forteresse féodale est une remarquable application du modèle “château de plaine” diffusé par Philippe Auguste au XIIIème siècle. Sa rigueur géométrique et la qualité de ses aménagements défensifs et résidentiels est un élément très important dans l’histoire de l’architecture militaire en Auvergne. Cet immense bloc, de 50 m par 42 m hors tout, possédait 4 tours rondes de 9 m de diamètre et 3 tours carrées de 8,20 m de côté, tours qui s’élevaient à 20 m de hauteur. L’ensemble était entouré de remparts de 12 m de haut rendant la forteresse quasi imprenable jusqu’à la fin du moyen âge. En 2002, pour CCLP, G. BION a revu les plans (ci-dessous) qui ont permis à A. CELLIER de réaliser la maquette pour représenter la forteresse au XIVème siècle.
Propriété pendant 150 ans des CHALENÇON Chassignolles, famille de haute noblesse proche des rois de France, le château passa dans la famille MONTMORIN en 1458 lorsque Gilbert épousa Alix née CHALENÇON. Le couple, installé dans leur château d’Auzon, et, par la suite, leurs descendants embellirent et améliorèrent le confort en transformant Chassignolles en château de résidence. En particulier, ils modifièrent la façade principale sud, entrée du château, dont l’élégance nous est parvenue au travers de la reproduction photographique. C’est la plus fidèle représentation que l’on a du château tel qu’il était au XVIème siècle après les travaux. En 1577, avec Françoise de MONTMORIN dernière héritière, le château passa dans la famille de POLIGNAC puis dans la famille de CHASTE. Ne vivant pas à Chassignolles, François de CHASTE vendit le château en 1674 sachant qu’il était d’un rapport médiocre géré par des mains mercenaires. Après 3 siècles de splendeur, le château, qui avait appartenu à la même lignée de haute noblesse, fût acheté par Aymard de NAVETTE, mi noble mi bourgeois, qui, en décidant de résider à Chassignolles, améliora la gestion du domaine et se fit une place dans la noblesse régionale.
La robuste demeure traversa sans encombre la période révolutionnaire car Claude de NAVETTE, un temps maire de la commune, sût entretenir de bonnes relations avec les habitants. Le château conservait encore son décor intérieur, son mobilier et ses archives en 1815 lorsque mourut la dernière habitante Marguerite de NAVETTE, ex Chanoinesse de Blesle. Après un siècle et demi de nouvelle jeunesse grâce à la famille de NAVETTE, le château entra dans une période de décadence. Il fût vendu en “indivis” en 1823, à deux cousins de famille aisée, A.G. LARIGAUDIE et A.F. ALLEZARD. Vingt ans plus tard, la bâtisse, grevée d’impôts, fût vendue par lots. La commune acheta la tour d’entrée pour l’utiliser comme mairie et école. En 1861, l’incendie du château, probablement provoqué par un des propriétaires qui avait souscrit une assurance, précipita sa ruine.
La tour d’entrée fût démolie par la municipalité pour construire à proximité l’école de garçons. La plupart des maisons du bourg furent construites à partir des matériaux prélevés dans le château. La totalité des archives seigneuriales, témoins de 5 siècles d’histoire, furent pillées ou brûlées. Les prélèvements de pierre semblent s’être arrêtés après 1920 mais les ruines, alors non protégées par les Monuments historiques, ont continué à se dégrader jusqu’au milieu du XXème siècle. Après 1960, une prise de conscience pour sauver ce patrimoine engagea certains propriétaires à réhabiliter leur bien. Ce fût d’abord la tour ronde sud est qui fût sauvée de la ruine par une restauration des murs extérieurs et la pose d’une toiture par la Famille BÉGUIN. Ensuite la tour sud-ouest, utilisée comme étable jusqu’en 1975, fût complètement restaurée par la Famille YNDEN.
(Source : http://www.village-chassignolles.fr/le-village/le-chateau/).

NAVETTE (de ) Aymard
NAVETTE (de ) Louis
NAVETTE (de ) N...
SAILHANS (de ) Claudine
RAYMOND (de ) Toussainte
 
 




NAVETTE (de ) Aymard
- Chevalier, comte de chassignolles, seigneur de Réal etc...

Naissance : vers 1695
Décès : 22 avril 1763 à Chassignolles 43 au château

Père : NAVETTE (de ) Louis ( > 1659 - ? )
Mère : BARDON (de ) Antoinette ( ~ 1687 - 1749 )

Union : CORDEBOEUF de MONTGON (de ) Marie ( ~ 1695 - 1769 )
Mariage religieux : vers 1725
(Source : A moi Auvergne ! n°055, pa 39 question A 1834).
Enfants : NAVETTE (de ) Charles ( 1730 - an VI )
NAVETTE de CHASSIGNOLLES (de ) Marguerite Renée ( 1732 - 1818 )
NAVETTE de CHASSIGNOLLES (de ) Catherine ( 1733 - ? )
NAVETTE (de ) Claude François Dominique ( 1735 - ? )
NAVETTE (de ) Claude Dominique ( 1736 - an VIII )
NAVETTE (de ) Louise Antoinette ( ? - ? )
Note individuelle : Rend hommage en 1724 (N. féod., p. 701) pour Chassignolles (source : Dictionnaire des fiefs de la Basse-Auvergne, par Albert de REMACLE, Clermont-Ferrand, 1941-1943, tome I, page 425, et tome III, page 39).

NAVETTE (de ) Aymard
NAVETTE (de ) Louis
NAVETTE (de ) Aymard
FALCONNET (de ) Claudine
BARDON (de ) Antoinette
 
 




NAVETTE (de ) Aymard
Baptême : 17 février 1703 à Le Chambon
Né le même jour.

Père : NAVETTE (de ) François ( ~ 1677 - 1707 )
Mère : COLOMB Catherine ( ? - ? )

NAVETTE (de ) Aymard
NAVETTE (de ) François
NAVETTE (de ) Aymard
MYNET Dorothée
COLOMB Catherine
 
 




NAVETTE (de ) Aymé
Père : NAVETTE (de ) Claude ( ? - ? )
Mère : DU PORT Antoinette ( ? - ? )

Note individuelle : Fut maintenu dans sa noblesse en 1667. (Source : Le nobiliaire du Velay et de l'ancien diocèse du Puy, par Gaston de Jourda de Vaux, tome 4, 1924, p 138-140).

NAVETTE (de ) Aymé
NAVETTE (de ) Claude
 
 
DU PORT Antoinette
DU PORT Vital
LA FILHE (de ) Louise




NAVETTE (de ) Catherine Charlotte
Décès : avant 31 janvier 1709

Père : NAVETTE (de ) Jean ( ? - < 1666 )
Mère : MERVAN (de ) Marie Rachel ( ? - > 1666 )

Union : BERTHAUD de LA CHAPELLE Estienne le Jeune, ou Antoine ( 1634 - < 1709 )
Mariage religieux : 28 juillet 1658 à Montbrison 42
(Source : Nouvelle revue héraldique historique et archéologique, 1917, p 13).
Enfants : BERTAUD Magdeleine ( ~ 1685 - ? )
BERTAUD Lucresse ( 1686 - 1758 )
Note familiale : Dans le quartier de la Châtelaine, à Saint-Bonnet-le-Château, à l'angle de l'une de ces rues étroites, tortueuses, mais si pittoresques qui font encore l'attrait de la cité, on remarque une maison de deux étages dont les ouvertures sont délicieusement ouvragées. C'est l'ancienne maison ALLARD. Passée aux mains des BERTHAUD de La Chapelle, par le mariage d'Etienne BERTHAUD avec Bonne ALLARD, elle fut vendue le 9 août 1680, par leur fils Etienne BERTHAUD de La CHAPELLE et sa femme Catherine Charlotte de NAVETTE, qu'il avait épousée le 28 juillet 1658, à Claude RICHARD, notaire royal, pour 599 livres et 30 livres d'étrennes, acte reçu FAURE, notaire royal.
(Source : Nouvelle revue héraldique historique et archéologique, 1917, p 13).
Note individuelle : Jean de NAVETTE, du pays de Forêts, avait institué son héritère Marie Rachel de MERUAULT sa femme, à la charge de rendre son hoirie à une de ses filles, qui étaient au nombre de trois, telle qu'elle voudrait choisir. La demoiselle de MERUAULT étant en cette Ville de Paris à la poursuite d'un procès, fit son testament, par lequel elle institua Jean ALLIER de SAIGNART, fils de Marguerite de NAVETTE, sa fille puînée; après le décès de la mère, il y eut procès entre le petit-fils institué d'une part, et Charlotte Catherine de NAVETTE, fille aînée de Jean de NAVETTE et de la demoiselle de MERUAULT.
Il y avait trois questions. La première, si le testament était valable, parce que la mère avait passé sous silence sa fille aînée. La seconde, si la mère avait simplement institué son petit-fils héritier universel, sans parler des biens de son mari, si cette institution valait une élection. La troisième, si la mère avait pû choisir son petit-fils au préjudice de sa fille aînée.
La cause fut portée au Châtelet, parce que le testament avait été passé à Paris, et que le scel du Châtelet est attibutif de juridiction. Par la sentence qui intervint à l'audience sur les conclusions de Monsieur DEGUESSEAU, pour lors avocat du Roi au Châtelet, depuis avocat général au Parlement;ensuite procureur général, et à présent Chancelier de France, le petit-fils gagna sa cause. La fille aînée ayant appelé de cette sentence, la cause fut mise la première au Rôle de Paris. Je plaidais pour l'appellante dans une juste confiance de réussir, ayant pour moi le sentiment de notre auteur, que l'on peut appeler l'Oracle de la Jurisprudence des pays du droit écrit, cependant suivant les conclusions de Monsieur le président de La MOIGNON, pour lors avocat général, lasentence fut confirmée, je crois devoir placer ici la sentence et l'arrêt.
Extrait des registres du Châtelet : A tous ceux, etc, salut, scavoir faisons, que sur la requête faite en jugement devant Nous, et le gens tenant l'audience de la Prévôté au Parc Civil du Châtelet de Paris, par maître Gilles BRUNET, procureur de Gabriel ALLIER de SAIGNARD, ecuyer, seigneur de La Fressange, père légitime administrateur et stipulant pur Jean-Joseph de SEIGNARD écuyer, son fils, héritier institué de dame Marie Rachel de MERUAULT, veuve de Jean de NAVETTE, écuyer, seigneur Depirolle, défendeur, prenant le fait et cause des Fermiers et débiteurs de la succession de ladite dame de MERUAULT, et demandeur en main-levée des saisies faites ès mains desdits Fermiers, suivant les moyens signifiés par DEVILLE, audiencier en cette cour le vingt-sixième jour d'août dernier, et encore demandeur en délivrance du legs universel fait audit sieur de SEIGNARD fils, par ladite dame de MERUAULT, par ses testament et codicile des 21 novembre 1689 et 19 février dernier, suivant les moyens signifiés le 18 septembre aussi dernier; et encore demandeur en exécution de notre sentence su septième novembre audit an, assistés de maître DAVERDY son avocat, cotre maître BOURDEREAU procureur de dame Catherine Charlotte de NAVETTE, femme séparée de biens d'Antoine BERTAULT, seigneur de La Chapelle, demandeur aus fins de l'exploit fait par COULLON huissier royal au bailliage de Forêts le 3 août dernier, assistée de maître MAUDUIT son avocat, parties oüies, ensemble noble homme DAGUESSEAU avocat du Roi en ses conclusions, sans que les qualités puissent préjudicier aux parties. Nous, faisant droit sur les demandes et constetations des parties, ordonnons que le testament de ladite défunte sera exécuté; et en conséquence avons fait délivrance à ladite partie de DAVERDY, des legs universels et particuliers portés par icelui, et en conséquence, que le scellé qui a été apporté sur les effets de ladite défunte, sera levé à la diligence de la partie DAVERDY; ensemble lui avons fait main-levée des saisies faites ès mains desdits débiteurs, lesquels à payer et vuiderleur mains en celles de ladite partie DAVERDY seront contraints, quoi faisant décherges, tous dépens compensés; la présente exécutée sans préjudice de l'appel, et audit cas en baillant caution, qui sera reçu pardevant M. PETITPAS, en témoin de ce, etc. Donné au Châtelet par messire Jean Le CAMUS, chevalier, etc. lieutenant civil, tenant le siège le jeudi quatrième jour de décembre 1690. Signé par collation, JOSSE.
Extrait des registres du Parlement : Entre dame Catherine Charlotte de NAVETTE, femme séparée quant aux biens d'Etienne BERTAUT, seigneur de La Chapelle, appellante d'une sentence rendue par le Prévôt du Châtelet de Paris le 4 décembre 1690 d'une part, et messire Gabriel ALLIER de SEIGNARD, seigneur de La Fressange, père et légitime administrateur, et stipulant pour Jean-Joseph de SEIGNARD son fils, intimé d'autre part; après que BRETONNIER pour l'appellant, et DAVERDY pour l'intimé ont été oüies, et de La MOIGNON pour le procureur général du Roi pendant deux audiences. La Cour a mis et met l'appellation au néant : Ordonne que ce dont a été appellé sortira effet. Condamne l'apellante en l'amende de douze livres et aux dépens. Fait en Parlement le 12 février 1692. Collationné. Signé Du TILLET.
(Source : Oeuvres de M. Claude Henrys,... contenant son recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes tirées des écrits de l'auteur trouvés après son décès, ses plaidoiers et harangues ; avec des observations sur les changemens de la jurisprudence arrivés depuis la mort de l'auteur,...par M. B.-J. Bretonnier, Volume 4, p 270-271).

NAVETTE (de ) Catherine Charlotte
NAVETTE (de ) Jean
NAVETTE (de ) Christophe
SAINT-POL (de ) Juste
MERVAN (de ) Marie Rachel
 
 


                     


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